Mise à jour : 07 janvier 2021

 

Préambule

Le site Pierrepassion.fr est édité et administré par PIERRE PASSION.

L'utilisation du site Pierrepassion.fr est soumise aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.

En utilisant le site Pierrepassion.fr, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. De même, en utilisant le site Pierrepassion.fr vous reconnaissez la Politique de Confidentialité du site Pierrepassion.fr (voir « Sécurité et Confidentialité »).

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité peuvent être mises à jour à tout moment. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du site Pierrepassion.fr sont celles qui vous sont opposables.
Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d'Utilisation ou de la Politique de Confidentialité en vigueur en vous rendant dans les rubriques « Conditions Générales d’Utilisation » et « Politique de confidentialité » du site Pierrepassion.fr.

 

1. Sécurité et confidentialité

La Politique de Confidentialité du site Pierrepassion.fr (voir « Politique de Confidentialité ») régit l'utilisation des informations personnelles communiquées à PIERRE PASSION sur ce site. PIERRE PASSION peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

 

2. Propriété intellectuelle

Toutes les données et informations contenues sur le site Pierrepassion.fr font l'objet d'une protection au titre du droit d'auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.    
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données. L'ensemble des éléments constitutifs du site Pierrepassion.fr est la propriété exclusive de PIERRE PASSION.

La marque « PIERRE PASSION », toutes les autres marques et logos liés à PIERRE PASSION, déposés ou non, affichés sur le site Pierrepassion.fr, ainsi que le nom de domaine « Pierrepassion.fr » sont et demeureront la propriété exclusive de PIERRE PASSION. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord exprès et préalable de PIERRE PASSION, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du site Pierrepassion.fr ou de tout contenu qui y figure.

Toute tentative de transfert d'information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de l'Éditeur du site.

 

3. Liens

Le site Internet Pierrepassion.fr peut contenir des liens vers des sites tiers non édités ou contrôlés par PIERRE PASSION. De tels liens sont uniquement fournis à titre de commodité ; ils ne peuvent et ne doivent pas être interprétés comme un aval exprès ou implicite de ces sites, de leur contenu ou de tout produit ou service qui y est offert. L'Editeur du site ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu, l'existence d'un lien n'ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à l'Éditeur.

Vous ne pouvez mettre en place un lien vers le site Internet Pierrepassion.fr qu'avec l'autorisation écrite et expresse de PIERRE PASSION.

 

4. Limitation de responsabilité

 

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

PIERRE PASSION met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais décline toute responsabilité :

- quant au contenu du Site, notamment en cas d’erreur, d’omission et/ou de virus présent sur le Site

- quant à l´utilisation du Site qui pourrait en être faite par quiconque

- quant aux éventuels cas d’interruption ou de non-disponibilité du service proposé par le Site.

De même, la responsabilité de PIERRE PASSION ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure (pannes, problèmes d'ordre technique concernant le matériel…) pouvant, le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service proposé sur le Site.

Les informations fournies par PIERRE PASSION le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous son entière responsabilité.

 

5. Droit applicable

Le présent Site est soumis au droit français.